Conditions Générales de Ventes

/ Généralités

monocotylédone invite les clients à lire attentivement les conditions générales de vente ci-dessous avant de procéder à toute commande des articles figurant sur www.moncotyledone.com.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des produits proposés sur le site www.monocotyledone.com.

monocotylédone, marque auto entrepreneur de Virginie Lefebvre, se réserve le droit de modifier ou de mettre à  jour à  tout moment ces conditions. En cas de mise à  jour ou de modification, les conditions générales de ventes en vigueur au moment de la passation de la commande seront appliquées.
L’utilisateur, qui souhaite acheter un produit sur ww.monocotyledone.com devra remplir une fiche de renseignements sur laquelle il indiquera ses coordonnées.
En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.

/ Disponibilités

Les produits présentés sur www.monoctylédone.com sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Les stocks sont mis à jour régulièrement, mais dans le cas d’une indisponibilité de produit après validation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer par email dans un délai de 3 à  5 jours ouvrés, et de vous proposer soit un produit équivalent, soit un avoir de l’article en question.

/ Description

Chaque illustration est dessinée en France par Virginie Lefebvre, créatrice de monocotylédone. 
Les œuvres originales sont imaginées puis créées sur papier recyclé Cocoon 350gr/m², issu des forêts FCS, avec de l’encre noire de chine et de l’encre blanche de haute qualité.
Les illustrations en tirage limités et numérotés  sont  reproduites par impression offset  sur Bordeaux,  en France, sur papier recyclé Cocoon, 350gr/m² issu de forêts FSc et d’encre à base d’huiles Végétales. Les reproductions sont fidèles aux œuvres originales.
Les produits vendus sur www.moncotyledone.com sont présentés par une ou plusieurs photographies, une fiche descriptive avec ses caractéristiques et un prix TTC en euros. 

Les photographies réalisées pour ces produits se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Cependant les couleurs restituées peuvent varier d’un écran à l’autre.

Les coques, en collaboration avec le site de fabrication et revendeurs case app, sont sujets aux conditions générales de vente dudit revendeurs.

Les tatouages éphémères réalisés en collaboration avec le site revendeur Bernard Forever, sont soumis aux conditions générales de vente dudit revendeurs.

/ Prix

Sur l’ e-boutique www.moncotyledone.com, les prix sont exprimés en euros TTC et hors frais de transport / livraison.
Les frais de port et de logistique varient en fonction des produits commandés et sont détaillés avant la finalisation de l’achat. monocotylédone se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les prix indiqués lors de votre commande, sous réserve de disponibilité des produits.
L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande.

/ Modalités de Paiement

monocotylédone vous permet d’effectuer votre règlement par Carte bancaire via la plateforme de paiement Paypal.
Il ne vous est pas nécessaire de détenir un compte chez Paypal pour régler votre commande. La sécurité et la confidentialité de vos données bancaires seront prises en charge par la société Paypal puisque vous êtes redirigé automatiquement sur leur site lors du paiement de votre commande.
La date de validation de la commande correspond à  la date de paiement en ligne.
Les produits demeurent la propriété du site www.moncotyledone.com jusqu’au paiement total de la commande.
monocotylédone se réserve le droit de refuser de finaliser une commande ou d’organiser une livraison, lorsque le consommateur n’a pas réglé la commande précédente.

/ Traitement et Livraison

Les commandes sont généralement traitées sous 3 jours à 7 jours – hors message temporaire mentionné sur la page d’accueil.
Les commandes prennent compte des heures et jours ouvrables de monocotylédone. Les jours fériés et week end ne comptent pas comme jours ouvrés.
Chaque commande sera expédiée sous 24h dans la limite des jours ouverts, en lettre suivie.
Vous disposerez d’un numéro de suivi, qui vous sera envoyé par mail, lors de l’envoi de votre commande par monocotylédone. Ce numéro de suivi vous permettra de suivre votre lettre ou colis dans l’espace prévu à cet effet sur e site de la poste.
Toute commande sera livrée à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, dans un envoi clos et solide, via les transporteurs La Poste.
Nous pouvons livrer dans le monde entier.
Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à monocotylédone.
En aucun cas, monocotylédone ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison.
Dans ce contexte, tous les frais – livraison et produits – engagés pour la réexpédition seront entièrement à la charge du client.
monocotylédone ne pourra être tenu responsable du retard lié à la livraison de la part de la société de transport, ni aux conséquences dues à un retard ou défaut de livraison de la part de l’entreprise qui se chargera de la livraison.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les DOM TOM et l’Union Européenne, des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigées. monocotylédone ne peut être tenu responsable de ces frais supplémentaires.

/ Délais de livraison.

La livraison effectuée par la poste française est habituellement de 3 à 5 jours ouvrés pour la France métropolitaine.
La livraison peut varier de 7 à 30 jours ouvrés pour les pays étrangers, délai moyen en fonction de la destination.
En cas de non-livraison d’une commande ou d’une partie de la commande, vous avez 50 jours maximum, à compter du jour de la commande, pour nous contacter.
Si, lors de la livraison de la commande, l’emballage d’origine est abîmé, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison – colis refusé car endommagé. Le colis nous sera alors retourné, sans aucun frais de transport à votre charge.
En cas de problème, le Client s’engage à le signaler à monocotylédone par courriel dans un délai de deux jours ouvrés à compter de la réception de la dite commande. monocotylédone se réserve le droit de refuser de servir une commande ultérieure en cas de retours anormaux ou abusifs du Client.

/ Retour

Le retour d’une commande ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine et emballage d’origine et signalé en amont à monocotylédone. Vous devrez également joindre une copie du mail de confirmation retour, de la commande en question.
Nous procéderons alors soit à un échange – dans la limite des stocks disponibles -, soit à un avoir à valoir sur l’e-boutique monocotylédone pendant un an.
Les articles retournés incomplets, ou endommagés ne seront ni repris ni échangés.
Les frais de retours sont à la charge du client.
En cas de perte ou détérioration du colis retourné, monocotylédone ne pourra pas procéder au souhait – échange ou avoir, de la commande et l’acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.

/ Droit de rétractation

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de sept jours pour exercer son droit de rétractation.
Toutefois, si la commande a déjà  été expédiée, les frais de retour seront à la charge du consommateur.
Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d’origine, et non usagé.

/ Propriété intellectuelle

Aucune autorisation à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser ces éléments à quelque titre que ce soit et sont constitutives de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute utilisation et reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, de ces éléments sont formellement interdites.  Sauf mention auprès de la marque monocotylédone.

/ Politiques de confidentialités

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, et du Règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27 avril 2016, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Les informations demandées lors de sa commande sont nécessaire au traitement de celle-ci. Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. L’utilisateur est informé que ses données sont collectées pour des finalités déterminées et légitimes, ne seront en aucun cas diffusées à un tiers extérieur à monocotylédone.

/ Litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumis à la loi française.
Toutes les communications, relations nées de l’utilisation du site www.monocotyledone.com sont soumises au droit français.
Le tribunal compétent en cas de litige sera le tribunal de Bordeaux.

/ Mentions légales

Raison sociale : Virginie Lefebvre – monocotylédone
SIRET :  75041300026
Siège social :
monocotylédone, Virginie Lefebvre
26 bis rue Jean Jaurès – 33310 Lormont

/ Contact

Vous avez besoin d’une information ou vous avez une question ? 
Par e-mail : monocotyledone.laboutique@gmail.com
Par courrier : monocotylédone – Virginie Lefebvre
26 bis rue Jean Jaurès – 33310 Lormont